RNA : W032000677 | SIREN : 452033152 | Directeur de la publication : Gérard Pacaud
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1. ÉDITEUR DE LA PLATEFORME

Le présent site internet est le portail d'information institutionnel officiel de l'association :

HÉBERGEMENT TECHNIQUE

2. HÉBERGEUR DE LA PLATEFORME

La présente plateforme web d'utilité publique est hébergée par la société :

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NON-LUCRATIVITÉ & NATURE DE LA PLATEFORME

3. ABSENCE DE FONCTION COMMERCIALE

Le site est le portail d'information officiel de l'association ASS REGARD SUR LA VISITATION, Association loi 1901, RNA W032000677. Cette plateforme remplit exclusivement des objectifs d'utilité publique, est exempte de toute fonction commerciale et ne propose aucun service ou bien marchand.

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« Toutes les cotisations et droits d'adhésion sont intégralement réinvestis dans les missions d'intérêt général de l'association. »
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

4. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE & DROITS D'AUTEUR

L'ensemble des contenus figurant sur le présent site (textes historiques, photographies des œuvres de l'Ordre de la Visitation, chartes graphiques, maquettes documentaires, bases de données muséographiques) est la propriété exclusive de l'association ASS REGARD SUR LA VISITATION ou fait l'objet d'autorisations expresses d'exploitation au titre de la recherche et de la diffusion culturelle.

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DONNÉES PERSONNELLES

5. PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES (RGPD)

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